<i class='fa fa-lock' aria-hidden='true'></i> Le rythme des déchéances de nationalité s’accélère

Photo : La personne visée par la mesure de déchéance de nationalité perd sa nationalité française. (Photo d'illustration - LP/L'Essor)

23 février 2024 | Société

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Le rythme des déchéances de nationalité s’accélère

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Le Journal officiel a publié jeudi deux décrets, pris sur l'avis conforme du Conseil d'Etat, prononçant la déchéance de leur nationalité française de deux franco-marocains, âgés respectivement de 32 et 36 ans. Ces deux mesures administratives portent à cinq le nombre des déchéances de nationalité prononcées depuis le début de l'année 2024. La dernière perte […]

Le Journal officiel a publié jeudi deux décrets, pris sur l'avis conforme du Conseil d'Etat, prononçant la déchéance de leur nationalité française de deux franco-marocains, âgés respectivement de 32 et 36 ans. Ces deux mesures administratives portent à cinq le nombre des déchéances de nationalité prononcées depuis le début de l'année 2024. La dernière perte de nationalité avait été actée par un décret du 9 février 2024.

Parmi les deux franco-marocains, figure Tarik Ababa, 36 ans. Selon Jean-Charles Brisard, président du Centre d'analyse du terrorisme (CAT), il avait été condamné le 16 janvier 2014 à six ans d'emprisonnement par le tribunal correctionnel de Paris. Il était soupçonné d'avoir organisé une filière d'acheminement d'apprentis djihadistes, notamment vers l'Indonésie, pour une formation au Djihad armé.

37 déchéances depuis 2015

La déchéance de nationalité, mesure administrative relativement rare, est prise sur l'avis conforme du Conseil d'Etat. Elle a été prononcée à trente-sept reprises depuis 2015 : cinq fois depuis le début de l'année 2024, onze fois en 2023, six en 2022, quatre en 2021, quatre en 2020, deux en 2019 et cinq en 2015. Elle a uniquement visé des Français possédant une autre nationalité, qui ont participé à des attentats ou des tentatives d'attentat en France, ou combattu dans les rangs de Daech (Etat islamique) ou ceux d'Al-Qaïda, ou tenté de les rejoindre, en Syrie ou en Irak, ou apporté un soutien logistique et financier à ces organisations terroristes.

PMG

Nouvelles déchéances de nationalité (novembre 2023)

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