Après la clarification sur le temps de repos journalier, le nouveau chantier du temps de travail hebdomadaire

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14 juillet 2021 | Vie des personnels

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Après la clarification sur le temps de repos journalier, le nouveau chantier du temps de travail hebdomadaire

par | Vie des personnels

L’annonce d’Emmanuel Macron n’en finit pas de faire des vagues. En soulignant, ce mercredi 18 octobre, sa « détermination » pour que la Gendarmerie ne soit pas concernée par la directive européenne de 2003 sur le temps de travail, le président de la République a allumé un incendie social. Il a suscité des craintes, un feu que le directeur de la gendarmerie a teinté d’éteindre en rappelant que la remise en question du temps de repos journalier n’était pas à l’ordre du jour.

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Richard Lizurey réserve opérationnelle

L’instruction provisoire 36132 et donc le temps de repos journalier ont certes été sanctuarisés par le général d’armée Richard Lizurey. Les regards se focalisent aujourd’hui sur la question du temps de travail hebdomadaire. L’article 6 de la directive européenne prévoit en effet à ce sujet un plafond limité à 48 heures, sauf dérogations. Qu’en sera-t-il dans la Gendarmerie ?

Une concertation en vue

Si l’APNM Gendarmes et citoyens prend « acte du positionnement clair » du directeur général, elle précise demeurer « extrêmement vigilante quant aux futurs travaux sur la question du temps de travail, auxquels par ailleurs, elle espère être pleinement associée ». Deux hypothèses sont envisagées par cette association. Soit un coup d’arrêt dans la transposition de la directive, l’instruction provisoire devenant alors définitive. Soit l’ouverture de négociations sur le temps de travail hebdomadaire, une voie confirmée par la Gendarmerie qui précise qu’il y aura bien une concertation à ce sujet.

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« Si nous transposons la directive telle quelle, c’est la mort de la Gendarmerie », avertit cependant Thierry Guerrero. Le président de Gendarmes et citoyens plaide donc pour des discussions autour de la réorganisation des services,

Un lissage du temps de travail

Gend XXI est quant à elle,  favorable à un lissage du temps de travail hebdomadaire sur une période de six mois, qui permettrait à la fois de prendre en compte la directive européenne et les contraintes propres de la Gendarmerie.

« déclare à L’Essor Frédéric Le Louette, le président de cette APNM.

Pour appuyer ses demandes, Gend XXI s’est fendue d’un courrier à la Commission européenne, qu’elle avait déjà saisie en janvier 2016. Dans ce document daté du 20 octobre, l’association estime que la déclaration présidentielle « marque une franche rupture avec les efforts d’adaptation, encore imparfaits et partiels, mais néanmoins réels, qui avaient été faits depuis un an par le gouvernement français, pour permettre un temps de repos décent de ces militaires ».

Temps de Travail – GendXXI relance la Commission Européennehttps://t.co/XoS2JYDDr7 pic.twitter.com/1J6MOn5UAn— GendXXI (@GendXXI) October 21, 2017

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« Le dialogue est possible »

L’instruction provisoire avait en effet été préparée à la suite d’une concertation avec le Conseil de la fonction militaire gendarmerie (CFMG), des conseillers concertation, des militaires des unités et des personnels de la DGGN. souligne Gendarmes et citoyens. L’association en veut pour preuve la tenue d’une réunion de travail commune à Issy-les-Moulineaux le 28 septembre sur la question des détachements en école.

Une confiance qui n’exclut pas une certaine prudence. juge de son côté Frédéric Le Louette. Nous voyons bien qu’il existe une volonté de certains grands chefs de revenir en arrière. » 

Gabriel THIERRY.

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